CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES

 

Les présentes conditions générales de vente sont conclues ente le Sophrologue (Voir les mentions légales) et toute personne souhaitant prendre rendez-vous avec lui. Ce faisant, le Client déclare accepter sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur. 

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L’Entrepreneur Individuel « Hélène MAGANINHO », est inscrite à l’URSSAF sous le N° de SIRET 889 741 302 00018.

L’Entrepreneur Individuel « Hélène MAGANINHO », propose des prestations de service dont l’activité principale est la Sophrologie référencée sous le code APE 8690 F « Activité de santé humaine non classée par ailleurs ».

Ci-après dénommée : « Hélène MAGANINHO » « Le Sophrologue » ou « le Prestataire » ; et Le Client.

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La lecture attentive et l’acceptation de ces conditions générales de vente sont une obligation avant toute réservation de prestations de service. Celles-ci en définissent les conditions :

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ARTICLE 1. CLAUSE GENERALE

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Hélène MAGANINHO – sophrologue – et le ou les particulier(s) et les conditions applicables à toutes séances de sophrologie proposées.

La prise de rendez-vous entraîne l’adhésion du client aux CGV et leur acceptation sans réserve.

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Ces conditions de ventes prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par Hélène MAGANINHO.

Hélène MAGANINHO se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la séance.

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Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous services réservés sur le site www.in-bloom.fr.  ou sur le site https://www.doctolib.fr/sophrologue/morangles/helene-maganinho.

Tout client reconnaît avoir pris connaissances des présentes CGV avant d’avoir effectué sa prise de rendez-vous.

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ARTICLE 2.  Description du service : prestations “séances de sophrologie”

Les séances proposées sont celles qui figurent sur le site de Hélène MAGANINHO (www.in-bloom.fr). Sur demande, des séances de sophrologie individuelles en face-à-face ou en ligne pourront être proposées, sous réserve d’acceptation du prix, par le ou les particulier(s).

Toutes les séances de sophrologie que ce soit en ligne ou en face-à-face sont proposées dans la limite des rendez-vous disponibles.

La prestation débutera au moment de la prise en charge du ou des particulier(s) sur le lieu de la séance de sophrologie ou sur le lieu de l’association, du comité d’entreprise, de la collectivité… et à l’heure du rendez-vous convenu mutuellement.

Les séances s’achèveront à la fin de celles-ci.

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Le Site permet à l’Utilisateur, notamment de rechercher des prestations auprès de Madame Hélène MAGANINHO, dont la prise de rendez-vous peut être faite soit par le biais du Site, soit directement auprès de Madame Hélène MAGANINHO par mail à hmaganinho@hotmail.fr ou aux coordonnées téléphoniques suivantes : 06.33.56.79.55 ou encore par le site internet doctolib à l’adresse suivante : https://www.doctolib.fr/sophrologue/morangles/helene-maganinho

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ARTICLE 3. Champs d’application :

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des prestations proposées par Hélène MAGANINHO, Sophrologue certifiée sur son site Internet. Les services individuels et collectifs suivants sont proposés par Hélène MAGANINHO :

– Séances individuelles de sophrologie, en cabinet ou téléconsultation

– Ateliers collectifs de sophrologie

– Ateliers d’intervention et/ou de Formation de Sophrologie sur différents Thèmes auprès des Entreprises, Collectivités, Établissements Scolaires publics ou privés sans que cette liste soit limitative.

Le Sophrologue se réserve toutefois le droit de refuser tout accompagnement qui n’entrerait pas dans le champ de ses compétences dans le cadre des formations qu’il a reçu et validées par ses certifications ou attestations de formation présentielles qu’il tient sur demande à la disposition du consultant. En cas de refus d’accompagner toute personne dans sa demande, il proposera les coordonnées d’un confrère plus à même de répondre à sa demande spécifique. Il s’autorise également de consulter les professions médicales en rapport avec leur patient (courrier, mail ou téléphone) pour obtenir toute information sur le consultant qu’il pourrait juger utile dans l’accompagnement qui lui serait demandé dans le strict respect du Secret Professionnel auquel il est tenu. Il convient de rappeler que le Sophrologue prend tous les moyens propres à permettre, dans le cadre de la demande exprimée lors du premier rendez-vous, le développement personnel du client. Le Sophrologue n’a pas d’obligation de résultat.

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ARTICLE 4. Réservation, déroulement et paiement des séances de sophrologie en ligne :

Le ou les particulier(s) devront obligatoirement suivre le processus de réservation suivant :

• Prendre rendez-vous auprès de Hélène MAGANINHO soit par téléphone au 06 33 56 79 55 soit via le site doctolib : https://www.doctolib.fr/sophrologue/morangles/helene-maganinho

• Choix de la prestation et acceptation du prix

• Choix de la date et de l’heure

• Fournir nom, prénom, n° de téléphone et adresse postale et son e-mail personnel

• Un SMS de rappel sera envoyé par le Sophrologue 72 heures avant la date de rendez-vous défini, étant précisé que tout rendez-vous annulé et non décommandé 48h avant le début de la séance, sera facturé.

• Effectuer le paiement de la séance dans les conditions prévues.

La prise de rendez-vous entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

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Une séance de sophrologie en ligne est un entretien privé avec un sophrologue dans un objectif convenu entre le Client et le sophrologue. Cet entretien se déroule par webcam interposée et par clavier interposé.

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Hélène MAGANINHO, n’est tenue que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Le Client est entièrement responsable de l’adéquation des caractéristiques techniques et physiques de sa liaison internet, de son matériel informatique, pour que celles-ci rendent possibles la séance de sophrologie en ligne. Le Client doit donc posséder une webcam correctement configurée et une liaison internet au débit suffisant pour permettre un échange à distance par l’intermédiaire du logiciel choisi.
De même le Client est responsable de l’installation du logiciel choisi sur son ordinateur, et ce, de façon préalable aux séances.
Le Client devra vérifier le bon fonctionnement du logiciel choisi sur son ordinateur, en amont des séances de sophrologie en ligne.
Hélène MAGANINHO ne pourra en aucun cas être tenue responsable si une séance programmée ne pouvait avoir lieu, ou était interrompue en raison de l’insuffisance ou de la non-adéquation du matériel informatique ou de la liaison internet du Client.

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ARTICLE 5. Prix, moyens et conditions de paiements des prestations:

Les prix pratiqués et indiqués sur le site internet .

Hélène MAGANINHO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.in-bloom.fr le jour de l’achat sera le seul applicable au Client.

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Le tarif des honoraires du Sophrologue sont indiqués sur le site Internet, www.in-bloom.fr sont des prix TTC (TVA non applicable art. 293 B du CGI).

Hélène MAGANINHO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.in-bloom.fr le jour de l’achat sera le seul applicable au Client. ,

Le paiement se fera le jour de la prestation en cabinet par les moyens suivants : – Espèces – Chèque bancaire (Banque France Métropolitaine uniquement) à l’ordre de Hélène MAGANINHO exclusivement.

Le prix est exigible à l’issue de la prestation pour le ou les particulier(s). L’encaissement est effectué à réception du chèque.

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Dans le cas de la séance en ligne, le règlement de la séance devra parvenir à Hélène MAGANINHO au plus tard 24 heures avant le rendez-vous prévu. Dès confirmation du paiement, le Client reçoit un mail de confirmation.

Le paiement se fera uniquement en espèces ou par chèque libellé à l’ordre de Hélène MAGANINHO ou par Paypal ou Lydia. Une facture papier pourra vous être adressée par mail, au plus tard sous trente jours, si vous le souhaitez.

Toute séance de sophrologie commencée est due dans sa totalité.

 

ARTICLE 6. Fourniture des prestations :

Les services commandés par le Client seront fournis selon les indications du client (date, heure et lieu lors de la prise de RDV). En début de premier rendez-vous Hélène MAGANINHO informe systématiquement son client des tarifs appliqués en fonction de la demande spécifique du jour, de la nécessité pour le consultant d’accepter la convention d’honoraires proposée en début de premier entretien avant toute démarche de prise en charge par Hélène MAGANINHO que celle-ci soit effectuée ou non en Cabinet.

 

​ARTICLE 7. Responsabilité

Un sophrologue n’est pas un psychothérapeute : il n’est pas habilité et formé pour diagnostiquer et prendre en charge des troubles pathologiques.

La sophrologie est une technique qui a largement fourni les preuves de son efficacité.

Le sophrologue met à disposition une démarche, des exercices, dont chacun peut user librement en étant toujours l’acteur de son cheminement. Néanmoins, de nombreux paramètres entrant en ligne de compte, il est possible que le ou les particulier(s) n’en obtiennent pas les résultats escomptés ; aucune garantie ne peut être donnée quant au succès susceptible d’être obtenu en pratiquant les techniques de sophrologie.

Pour atteindre certains objectifs, des exercices physiques légers et adaptés (de relaxation dynamique) peuvent être proposés. Si le Client les accepte, il est de sa responsabilité de s’assurer qu’il n’a pas de contre-indications médicales à la pratique d’une activité physique correspondante. Il garantit Hélène MAGANINHO contre tout recours à ce titre.
Si le moindre doute subsiste dans l’esprit du Client concernant ses aptitudes physiques, il lui appartient d’en alerter Hélène MAGANINHO et de consulter son praticien de santé habituel pour s’en assurer.

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Les différentes techniques proposées et pratiquées n’ont aucune visée médicale et ne sont assimilables ni aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la Santé Publique et au décret n°96-879 du 8 octobre 1996. Elles sont considérées comme complémentaires et ne se substituent en aucun cas au Champ médical réservé aux professions de Santé. Elles s’inscrivent dans une démarche complémentaire et personnelle de travail sur soi de toute personne qui consulte.

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ARTICLE 8. Conditions de report, Annulation et Modification d’un rendez vous :

En cas d’impossibilité de se rendre au rendez-vous pris avec Hélène MAGANINHO, le client est invité à annuler ou reporter le rendez-vous au plus tard 48 heures avant via l’agenda en ligne ou par téléphone au 06.33.56.79.55.

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Toute annulation d’un rendez-vous, non signalée par le ou les particulier(s) moins de 48h avant la date prévue, oblige comme dédommagement, la facturation d’une prestation complète, ainsi que définie par les conditions générales de vente.

Vous avez un délai de 14 jours pour changer d’avis en cas d’achat par internet ou par téléphone. C’est le droit de rétractation. Si vous exercez ce droit, vous serez remboursé de la prestation de service commandée non exécutée. 

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ARTICLE 9. Assurances :
L’activité de Hélène MAGANINHO est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle à jour, adaptée à ses prestations. Contrat AXA n°5661127104

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ARTICLE 10. Code de déontologie

Hélène MAGANINHO est tenue de garder le secret professionnel sur toutes les informations concernant le Client et s’engage à ne dévoiler aucune information qui pourrait lui être communiquée au cours des séances.
Consciente de sa position, Hélène MAGANINHO s’interdit d’exercer tout abus d’influence, et s’engage à ne pas exploiter à titre personnel ses relations avec le Client. Hélène MAGANINHO s’engage à exercer dans le plein respect de la législation en vigueur.
Toutes ses interventions sont menées de manière responsable et éthique, en respectant en tout temps la dignité, la responsabilité, l’intégrité et l’autonomie du Client.
Hélène MAGANINHO est membre actif de la Chambre Syndicale de la Sophrologie et respecte entièrement le code de déontologie des sophrologues. Ce code peut être visionné à l’adresse internet suivante : http://www.chambre-syndicale-sophrologie.fr/la-chambre/deontologie-sophrologie/

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ARTICLE 11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de Hélène MAGANINHO – www.in-bloom.fr – sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Hélène MAGANINHO.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient écrits, visuels, graphiques ou sonores conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Tout plagiat, toute copie entraînera des poursuites judiciaires.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Hélène MAGANINHO.

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ARTICLE 12. Archivages – Preuve

Hélène MAGANINHO archivera les factures conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil.

Les dossiers personnels du ou des particulier(s) seront conservés.

Les registres informatisés de Hélène MAGANINHO seront considérés par les parties comme preuve des communications et transactions intervenus entre les parties.

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ARTICLE 13. Protection des informations personnelles & R.G.P.D. :

Hélène MAGANINHO s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le ou les particulier(s), lors des séances de sophrologie, en application de la loi informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 complétée par Le règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en application le 25 Mai 2018. Il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande ou à l’élaboration de son dossier de consultation, et sont destinées à un usage interne des données recueillies vous concernant par Madame Hélène MAGANINHO qui se trouve être le Délégué à la protection des données. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le particulier pourra exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à l’adresse « hmaganinho@hotmail.fr » ou par courrier postal à l’adresse Hélène MAGANINHO – 165, rue du Tilleul – 60530 MORANGLES.

Les informations recueillies à caractère personnelles au cours de la première séance de consultation et éventuellement les suivantes, restent confidentielles et sont soumises au secret professionnel au titre de la nature du caractère et de la nature des prestations proposées. Hélène MAGANINHO est signataire et respecte les codes de Déontologie de chacune des compétences pour lesquelles il se réfère dans l’exercice de sa profession.

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ARTICLE 14. Droit applicable, Litiges, service de Médiation

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française ainsi que tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation. 

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de l'Oise, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond

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ARTICLE 15. Avertissement

En cas de grossesse ou pathologie grave et quelle que soit la prestation souhaitée, il est recommandé au client de demander l’avis préalable de son médecin généraliste ou spécialiste. Il en est de même pour les personnes fragiles, comme par exemple les personnes âgées, les personnes ayant des problèmes pathologiques, psychologiques, cardiologiques ou de tension, les personnes sujettes à des allergies, sans que cette liste soit limitative.

Les conseils, recommandations et prestations de services proposés par Madame Hélène MAGANINHO ne remplacent en aucun cas l’avis d’un médecin. Avant d’interrompre ou modifier tout traitement médical, le Client doit se référer à son médecin traitant et /ou au spécialiste médical qui le lui a prescrit. La Sophrologie, quand bien même celle-ci dispose de champs d’interventions multiples (Médecine, Socio prophylactique, Gestion du Stress et du Développement personnel) est considérée comme une approche complémentaire et non alternative ou substitutive à la médecine traditionnelle.

Les honoraires des prestations proposées ne sont pas conventionnés et ne sont pas pris en charge par la Sécurité Sociale.

Je vous invite à vous renseigner auprès de votre Complémentaire Santé. De plus en plus de complémentaires participent fréquemment aux frais de séances de Sophrologie. Cette note d’honoraire vous servira de justificatif. Sur demande, il peut vous être fourni la liste non exhaustive des Mutuelles qui acceptent le remboursement à ce jour.  

 

Conditions Générales de Vente mises à jour le 14 novembre 2020.

 

Informations légales : Hélène MAGANINHO – Entreprise individuelle – SIREN : 889 741 302 – Code APE : 8690 F – Siège social : 165, rue du Tilleul – 60530 MORANGLES